- environnement fiscal
- налоговое окружение
Le dictionnaire commercial Français-Russe. - RUSSO . R. Giraud. 2002.
environnement fiscal
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Environnement Des Travailleurs En Belgique — Le travailleur est intégré dans une structure sociale qui se présente sous de multiples facettes. Il y a lieu de se préoccuper dans quelle catégorie le travailleur se situe sur le plan social, fiscal,... En fonction de sa situation, il sera ou… … Wikipédia en Français
Environnement des travailleurs — en Belgique Le travailleur est intégré dans une structure sociale qui se présente sous de multiples facettes. Il y a lieu de se préoccuper dans quelle catégorie le travailleur se situe sur le plan social, fiscal,... En fonction de sa situation,… … Wikipédia en Français
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Régime fiscal des plus-values (ou moins-values) — Impôt sur les plus values L impôt sur les plus values est la taxe ou l impôt qui, en France, s applique aux plus values obtenues au terme d une cession immobilière ou mobilière. Il concerne, par conséquent, tous les contribuables détenteurs d un… … Wikipédia en Français
Paquet fiscal — Loi TEPA loi TEPA ou « paquet fiscal » Titre Loi n° 2007 1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l emploi et du pouvoir d achat Code NOR : ECEX0755909L Pays France Type Loi or … Wikipédia en Français
Droit De L'environnement — Le droit de l environnement et le droit à la conservation de l environnement[1] a pour objet l étude ou l élaboration de règles juridiques concernant l utilisation, la protection, la gestion ou la restauration de l environnement sous toutes ses… … Wikipédia en Français
